TEAM 22

Ligue Nationale des Clubs Motocyclistes de la Police Nationale et Discipines Associées, Association loi 1901

Présentation de la marque TEAM 22

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2012 par l'association loi 1901 Ligue Nationale des Clubs Motocyclistes de la Police Nationale et Discipines Associées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TEAM 22 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Ligue Nationale des Clubs Motocyclistes de la Police Nationale et Discipines Associées domicilié(e) 73 boulevard Pereire - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ligue Nationale des Clubs Motocyclistes de la Police Nationale et Discipines Associées, M. Daniel GIRARDET domicilié(e) 73 boulevard Pereire - 75017 - PARIS - France.

La marque TEAM 22 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960338.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEAM 22 est expirée depuis le 12 novembre 2022.

Ligue Nationale des Clubs Motocyclistes de la Police Nationale et Discipines Associées a également déposé les autres marques suivantes : FORMATION PERCIGONES CLUB MOTO POLICE , CLUB MOTOCYCLISTE POLICE NATIONALE , PISTE MOBILE D EDUCATION ROUTIERE JEAN-LUC BERDEIL BIEN CONDUIRE, C EST AUSSI BIEN SE CONDUIRE ! , Moto Passion, Moto Raison.